Hausse écotaxes

Hausse écotaxes au 1er juillet

Au 1er juillet 2024, les écotaxes appliquées aux ampoules LED et fluorescentes augmentent de 240%.

L’éco-organisme, Ecosystem, est en charge de la récupération et du recyclage des ampoules LED et fluorescentes. La D3E (qui s’écrit aussi DEEE, abréviation de “déchets d’équipements électrique ») permet à cette organisme de financer la phase logistique de récupération, et de recyclage des ampoules (pour rappel, les ampoules halogène ne se recyclent pas et sont à mettre avec les ordures ménagères).

Ecosystem justifie cette hausse spectaculaire par la forte diminution du volume des ventes d’ampoules ces derniers mois, puisqu’une ampoule LED se renouvelle en moyenne 5 fois moins qu’une ampoule de technologie fluocompacte. A noter que les ampoules incandescentes et halogène, aujourd’hui proche d’une disparition totale ne supporte aucune taxe.

Prodeal collecte cette éco-contribution, au même titre que la TVA. Elle est donc scrupuleusement répercutée sur les factures de nos revendeurs. A noter qu’aucune décharge financière n’est consentie aux collecteurs de cette taxe.

La bonne nouvelle de cette hausse, c’est pour notre planète, avec la confirmation que les produits LED permettent non seulement d’économiser sur la consommation énergétique, mais favorise également la réduction des déchets.

L’eco-contribution est une règle européenne, donc cette « taxe » est présente dans tous les pays de la communauté européenne. A noter que les taux diffèrent pour chaque pays, voir pour chaque éco-organisme quand une concurrence existe. Avec cette hausse, la France va une nouvelle fois se distinguer par un niveau d’imposition record, puisque la Récupel qui est l’équivalent en Belgique, reste à ce jour à 8 centimes pour une ampoule LED, soit 3 fois moins que pour la France qui voit sa D3E passer à 24 centimes hors taxes au 1er juillet.

La D3E n’a pas vocation à favoriser les produits les plus vertueux, mais essentiellement à financer la filière de retraitement. Il est donc dommage que des produits proposant des cycles de vie court ou ne disposant d’aucune possibilité de réparabilité soient taxés au même niveau qu’un produit “éco-conçu”. Il existe des modulations, notamment pour la filière professionnelle, mais dont la complexité de gestion ne permet pas une diffusion apte à promouvoir les produits plus qualitatifs et durables.

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Christophe CORMEROIS

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